Lundi 22 Juillet 2019 - Sensations Normandie

conseil communautaire de l’Intercom Bernay Terres de Normandie

Le prochain Conseil communautaire de l’Intercom Bernay Terres de Normandie aura lieu le jeudi 31 Janvier à 18h00, à la salle des fêtes de Beaumont le Roger.

L'ORDRE DU JOUR :

Adoption des procès-verbaux des séances du 29 novembre, 13 décembre et 26 décembre 2018.

Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu de pouvoirs délégués.

1. Administration générale – Ressources Humaines – Finances - Citoyenneté :

1.1. Gouvernance – Bureau communautaire – nombre de vice-présidents – démission du premier viceprésident – nouveau tableau

1.2. Adhésion à l’association « Liberté - Egalité - Proximité »

1.3. Commission Assainissement : changement de commission d'un représentant de la commune de Notre Dame du Hamel

1.4. Conseil de développement : Désignation de nouveaux membres

1.5. Marché public : Acquisition de fluides destinés aux véhicules à moteur de l’Intercom Bernay Terres de Normandie auprès de la centrale d’achat : UGAP

1.6. Marché public : Attribution du marché public relatif à l’aménagement de la rue de l’église à Mesnil en Ouche et de la côte de l’église à Nassandres sur Risle

1.7. Ressources Humaines : Déploiement du télétravail

1.8. Ressources humaines : Adaptation /modification de la charte utilisateur pour l’usage des ressources informatiques et des services Internet

1.9. Finances : Reversement de fiscalité Ville de Brionne – Année 2019

1.10. Finances : Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) pour le budget Annexe Assainissement Collectif régime HT assujetti à la TVA

2. Aménagement Espace, Mobilité, Habitat :

2.1. CCRIL Phase 2 : Signature vente terrain pour parking (annule et remplace la délibération N°BAT2017-01)

3. Développement économique :

3.1. Convention de partenariat avec INITIATIVE EURE

3.2. Charte de partenariat « Guichet Entreprise »

4. Bâtiments :

4.1. Acquisition en VEFA de locaux à usage de micro crèche auprès du Logement Familial de l'Eure – Approbation de l'avenant n°3

5. Déchets Ménagers :

5.1. Convention de collecte en porte à porte sur la commune de Ste Opportune du Bosc entre la Communauté de Communes du Pays du Neubourg et l’Intercom Bernay Terres de Normandie

6. Gens du voyage : 6.1. Aire d’accueil des gens du voyage de Bernay : Modification du tarif de consommation électrique

7. Voirie : 7.1. Convention de participation financière pour la réalisation de travaux d’aménagement de voirie sur la commune de COMBON 7.2. Convention de participation financière pour la réalisation de travaux d’aménagement de voirie sur la commune de LA NEUVILLE DU BOSC

7.3. Convention d'organisation du service hivernal sur la commune de BERNAY

7.4. Convention d'organisation du service hivernal sur la commune de MALOUY 7.5. Modification du règlement de voirie communautaire

8. Culture, Musique, Conservatoire :

8.1. Conservatoire et écoles de musique : Demande de subvention auprès de la DRAC au titre du fonctionnement

Questions diverses :

- Présentation en début de séance des sites Internet de l’Interco et de l’Office de Tourisme.