Conseil communautaire de l'Intercom Bernay Terres de Normandie, le jeudi 21 février

Conseil communautaire de l'Intercom Bernay Terres de Normandie, à 18h00, le jeudi 21 février.

C'est une séance gratuite et ouverte au public à la Salle des fêtes de Brionne.

A l'ordre du jour :

Rapport sur les travaux du bureau et sur les décisions prises en vertu des pouvoirs délégués

1. Environnement et développement durable

1.1. Rapport sur la situation en matière de développement durable

2. Administration générale – Ressources humaines – Finances – Citoyenneté

2.1. Exercice 2019 – Débat d’orientations budgétaires – Rapport d’orientations budgétaires

2.2. Rapport Égalité Femmes-Hommes

2.3. Adoption de la maquette financière du contrat de territoire

2.4. Ressources humaines : Modification du tableau des effectifs

2.5. Marchés publics : Attribution du marché public relatif aux prestations de téléphonie mobile

2.6. Convention relative à l’accueil et la garde d’animaux errants ou dangereux – Refuge de l’espérance

et pour finir des questions diverses.